Les faits essentiels à connaître sur Bâle III

Bâle III est un ensemble complet de réformes financières élaboré par le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (BCBS) en réponse à la crise financière mondiale de 2008. Le cadre introduit des minimums plus stricts exigences de fonds propres, règles et normes renforcées en matière de liquidité, et des tests de résistance plus rigoureux pour garantir que les banques sont mieux équipées pour absorber les chocs économiques sans compromettre l'ensemble du système financier.

Dans cet article, vous découvrirez ce qu'est Bâle III, ce qui l'accompagne, pourquoi il a été introduit sur la scène bancaire internationale et quel sera son impact sur le secteur financier. 

Qu'est-ce que Bâle III ? 

Bâle III est le troisième volet des Accords de Bâle – un ensemble de normes réglementaires visant à améliorer la réglementation, la supervision et la gestion des risques dans le secteur bancaire mondial.

L'objectif global des réglementations de Bâle III est de minimiser les dommages possibles à l'économie causés par la prise de risques excessifs de la part des banques. En fait, l'idée d'introduire les Accords de Bâle a été développée en réponse à la crise financière de 2007-2008 déclenchée principalement par des prêts prédateurs et une prise de risque excessive de la part des institutions financières internationales.

Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire

Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire (BCBS) est un organisme mondial de normalisation de la réglementation bancaire. Il réunit les banques centrales et les autorités de supervision des grandes économies afin de renforcer la réglementation, la supervision et les pratiques bancaires à l'échelle mondiale.

Set up in 1974 by the central bank governors of the G10 countries, it currently has 45 members from 28 jurisdictions and applies to the UK, US, and EU banks, among others. The committee’s main aim is to improve financial stability, reduce operational risk, and boost the bank’s resilience to economic shocks. It doesn’t enforce rules itself but sets common standards – such as the Basel III framework – that national authorities then implement.

Quelles sont les différences avec Bâle III ? 

Pour renforcer la résilience des banques individuelles, Bâle III a introduit trois principes clés : des exigences de fonds propres plus élevées, un nouveau ratio de levier et des normes de liquidité. 

Exigences de fonds propres accrues pour le secteur bancaire

• Le Common Equity Tier 1 doit être à tout moment d'au moins 4,5 % des actifs pondérés en fonction des risques. 
• Les fonds propres de catégorie 1 doivent représenter au moins 6 % des actifs pondérés en fonction des risques à tout moment. 
• Le capital total (constitué à la fois du capital de catégorie 1 et du capital de catégorie 2) doit représenter au moins 8 % des actifs pondérés en fonction des risques à tout moment. 
• De plus, un coussin de conservation des fonds propres de base est fixé à 2,5 % des actifs pondérés en fonction des risques pour toutes les banques. Les banques peuvent également être soumises à une exigence de coussin contracyclique. 

Les exigences minimales de fonds propres de Bâle III en termes simples

Tier 1 capital is a bank’s core capital and exists as a primary source of its funds. It ensures that a bank has adequate reserves to survive financial losses. From the regulatory perspective, Tier 1 capital is the core measure of a bank’s strength. Basel III’s emphasis on Tier 1 capital is part of a broader risk-based capital framework aimed at ensuring banks have sufficient reserves to cover unexpected financial losses.

Basel III requires major banks to have enough of that capital so as to be able to cover unexpected financial losses and keep their ability to pay in case of another financial crisis. The rule is simple: the required minimum capital is correlated with the risk of assets – the higher the risk, the more capital a bank needs to have. Additionally, the buffer works as a financial cushion that banks can use in times of financial stress.

What is more, Basel III tightened up the requirements for large banks. The introduction of a countercyclical capital conservation buffer means that banks must save extra capital during times of credit expansion. The requirements are eased during periods of credit contraction in the credit cycle.

Nouvelle exigence de « ratio de levier »

Bâle III a établi un ratio de levier minimum de 3 % que les banques sont tenues de maintenir. Il est calculé comme le rapport entre le capital de catégorie 1 et le total moyen des actifs consolidés d'une banque.

The UK has its own leverage ratio requirements, with a binding minimum requirement of 3.25% for banks with deposits greater than £50bn. The higher minimum results from a different treatment of the leverage ratio, which according to the Prudential Regulation Authority should exclude central bank reserves in the “total exposure” of the calculation.  

Le ratio de levier sert d'indicateur du degré de préparation d'une banque à assumer des engagements financiers à long terme. L'objectif principal de la nouvelle exigence de ratio de levier au titre de Bâle III est de protéger les banques contre des prêts excessifs et incontrôlés.

Exigences de liquidité pour les secteur bancaire 

Basel III introduced two important liquidity ratios (The Liquidity Coverage Ratio and Net Stable Funding Ratio) to ensure that banks follow liquidity requirements and have enough funds to survive periods of financial stress and are safeguarded against excessive borrowing. 

Le premier, le ratio de couverture des liquidités (LCR), exige que les banques détiennent suffisamment d'actifs liquides pour couvrir les sorties nettes de trésorerie sur 30 jours dans un scénario financier de stress. Il a d'abord été fixé à 60 %, mais depuis 2018, il a été porté à 100 %.

Un autre ratio de liquidité introduit par Bâle III est le Net Stable Funding Ratio (NSFR). Il exige que les banques détiennent un financement stable suffisant pour dépasser le montant requis de financement stable sur une année de stress financier.

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Quelles sont les différences entre Bâle III, Bâle I et Bâle II ? 

Les principales différences entre Bâle III et ses prédécesseurs, Bâle I et Bâle II, concernent principalement leurs objectifs de réglementation bancaire. En termes simples :

• Bâle I axé uniquement sur le risque de crédit et était révolutionnaire car il a jeté les bases d'une gestion des risques du point de vue du capital d'une banque.

• Bâle II gave rise to a risk-sensitive approach to capital calculation and introduced a three-pillar approach to risk management. It focused on various risks, such as operational and strategic risk and increased supervisory responsibilities to normalize risk identification reporting.

• Bâle III, comme nous l'avons déjà expliqué, se concentre sur le risque de liquidité, prend en compte les facteurs macroéconomiques aux côtés des critères individuels des banques et impose des exigences de capital minimum plus élevé et de coussin supplémentaire à maintenir.

De plus, Bâle III a introduit un cadre révisé pour le risque de marché afin de mieux évaluer et gérer les risques de marché auxquels font face les institutions financières.

Quel est l'impact de Bâle III ? 

Basel III regulations will undoubtedly have a good influence on global financial sector stability as they fill in all the gaps in the international regulatory framework, where Basel II fell short. However, the reform has sparked a certain degree of wariness in the banking industry as it may cause overleveraged and smaller banks to tighten up credit conditions for SMBs and start-ups.  

En bref, les normes Bâle III

All three Basel accords, but especially Basel III, were introduced to better manage risks associated with banking in the modern world, where all banks are mutually interrelated. The key goal of Basel III is to improve the stability of the financial sector, strengthen individual banks for the turbulence in the financial markets and, from a wider perspective, avoid global financial catastrophes, like the 2007-2008 crisis.  

Si vous avez d'autres questions ou souhaitez garantir la conformité avec ces réglementations en constante évolution, consultez notre expert financier. Il peut vous aider à naviguer dans les complexités de Bâle III, à renforcer vos stratégies de gestion des risques et à sécuriser vos opérations financières face aux incertitudes futures.

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